3 Types de négligence dans les accidents

La négligence est un mot que vous entendrez souvent lors d’une demande d’indemnisation pour accident corporel au Texas. En général, la négligence fait référence à une violation du devoir de diligence. La violation d’un devoir signifie ne pas respecter les normes de soins attendues. Pour obtenir un dédommagement dans le cadre d’une demande d’indemnisation pour dommages corporels au Texas, vous ou votre avocat devrez peut-être prouver la négligence du défendeur, ou de la partie responsable. Bien qu’il existe plusieurs types de négligence, les réclamations pour accident impliquent le plus souvent trois types principaux. Comprendre les nuances de la doctrine juridique de la négligence pourrait vous aider dans votre demande.

3 types de négligence

Négligence comparative

La négligence comparative fait référence à la négligence d’une partie lésée, ou demandeur, à côté de celle du défendeur. Si un plaignant est comparativement responsable d’un accident, cela signifie qu’il a également contribué à la survenue de l’accident. Tous les États n’autorisent pas les plaignants qui sont relativement responsables d’un accident à demander un recouvrement financier pour les dommages. Les États qui empêchent les plaignants négligents d’obtenir un recouvrement utilisent des lois sur la négligence contributive. La plupart des États, cependant, utilisent des lois de négligence comparative ou de négligence comparative modifiée.

Le Texas est un État de négligence comparative modifiée. Au Texas, une victime peut toujours récupérer une indemnisation au moins partielle de l’autre partie si elle a contribué à l’accident en question. Les tribunaux réduisent le montant de l’indemnisation de la victime d’un montant équivalent à son pourcentage de responsabilité. La victime doit toutefois être responsable de l’accident à 50 % ou moins pour être indemnisée. Un pourcentage de faute égal ou supérieur à 51 % signifiera 0 $ de récupération disponible pour le plaignant.

Négligence grave

La négligence grave dépasse le niveau standard de négligence. Elle fait référence à une indifférence extrême ou à un mépris délibéré ou imprudent de la sécurité d’autrui. La négligence grave va au-delà de la simple imprudence ou du manque de prévoyance et se traduit par un acte conscient ou imprudent contre une autre partie. Une personne peut être coupable de négligence grave si elle connaissait les dangers de ses actes, mais les a quand même exécutés, comme dans le cas d’un accident de conduite en état d’ivresse. Une personne gravement négligente pourrait intentionnellement, délibérément ou consciemment mettre une autre personne en danger ou violer les droits de cette personne.

Au Texas, un juge se réserve le droit d’accorder un montant de récupération supplémentaire à une victime d’accident pour la négligence grave d’un défendeur, connu sous le nom de dommages-intérêts exemplaires ou punitifs. Si un juge estime que les actions du défendeur répondent à la définition de la négligence grave, il peut accorder une indemnisation supplémentaire en guise de punition contre le défendeur, afin de montrer à la communauté que le juge ne tolérera pas ce type d’imprudence. La négligence grave va souvent de pair avec des lois enfreintes et des accusations criminelles pour les actions d’un défendeur.

La responsabilité vicariante

La responsabilité vicariante est la responsabilité légale qu’une entité a sur la négligence d’une autre dans sa juridiction ou son contrôle. Le gouvernement, par exemple, a une responsabilité du fait d’autrui pour les actions des écoles publiques, des chauffeurs de bus publics et des agents du gouvernement. Un parent ou le propriétaire d’un animal de compagnie aura la responsabilité du fait d’autrui pour un enfant mineur ou un animal. Un employeur aura une responsabilité du fait d’autrui sur ses employés. Puisque la loi ne peut pas tenir ces agents responsables pour eux-mêmes, elle tiendra le maître responsable de la négligence à la place.

La responsabilité du fait d’autrui peut souvent permettre à une partie lésée d’obtenir une meilleure indemnité compensatoire que celle qu’elle aurait pu recevoir de l’agent seul. Tenir un hôpital responsable de la faute professionnelle d’une infirmière, par exemple, donnerait généralement une meilleure couverture d’assurance qu’un procès contre l’infirmière individuelle. Dans d’autres cas, la responsabilité du fait d’autrui permet à une victime blessée de déposer une plainte qu’elle n’aurait pas pu déposer autrement, par exemple contre un chien ou un enfant. Tournez-vous vers un avocat spécialisé dans les blessures personnelles de Dallas pour poser des questions sur les types de négligence que votre cas pourrait impliquer au Texas.

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